Document légal
Informations relatives à l'éditeur du site, à sa publication et à son hébergement.
Version de travail — à compléter/valider avant commercialisation.
Le site Haras Zen est édité par Vincent Georges Roger Jacques GAIGNON, entrepreneur individuel. SIREN : 432 729 259. SIRET du siège : 432 729 259 00031. TVA intracommunautaire : FR26432729259. Siège : 86 rue Campernat, 34730 Prades-le-Lez, France. L'avis de situation SIRENE communiqué indique une activité principale 62.01Z — Programmation informatique.
L'éventuelle mention d'immatriculation complémentaire au RNE/RCS ainsi que tout autre identifiant légal applicable restent à confirmer avant commercialisation. Aucun capital social n'est indiqué, l'éditeur étant un entrepreneur individuel.
Vincent Georges Roger Jacques GAIGNON, entrepreneur individuel et éditeur du site Haras Zen.
E-mail : contact@haras-zen.fr. Téléphone professionnel : 09 72 12 39 58 (+33 9 72 12 39 58).
Le site de production n'est pas encore déployé sur son hébergement définitif. Après le déploiement prévu sur l'infrastructure OVH, cette section devra indiquer la raison sociale exacte de l'hébergeur, son adresse et son numéro de téléphone avant ouverture commerciale.
Sauf mention contraire, les textes, éléments graphiques, interfaces et contenus originaux du site Haras Zen sont destinés à être protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Les marques, bibliothèques, photographies et autres éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits et licences de leurs titulaires respectifs.
Haras Zen s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les informations commerciales du site ne remplacent pas les stipulations du contrat ou des conditions générales applicables au service souscrit. Les conditions définitives relatives aux liens externes, à la disponibilité du site et aux limitations de responsabilité doivent être validées avant commercialisation.
Ce document est un support de travail interne. Il ne constitue pas un engagement contractuel dans sa version actuelle.
